Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BAGUETTE
LAITA PGC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93451475
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020

Présentation de la marque LA BAGUETTE

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA PGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BAGUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA PGC domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse Z.I. de Kergaradec - 29806 - GOUESNOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LA BAGUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque LA BAGUETTE est expirée depuis le 18 août 2020.

LAITA PGC a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE MADAME LOIK , (Marque figurative) , des Hommes, une Terre , La Brique des Châteaux de France , LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON , LE CLOCHETON , LAITA PROFESSIONNEL , AU FIL DES SAISONS , LAITA , TOUT FRAIS TOUT BON TOUT BRETON


LAITA PGC, Société par Actions Simplifiée - 60, avenue du Baron Lacrosse Z.I. de Kergaradec - 29806 - GOUESNOU - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 8 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278805 - Publication au BOPI 1999-06-08

Inscription le 9 décembre 2002 - Renonciation partielle n°360818 - Publication au BOPI 2002-12-09

Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180441 - Publication au BOPI 2000-08-18

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement avec limitation le 9 juin 2010 n°2442967 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-09

Poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; produits laitiers ; en-cas et repas préparés à base de produits précités. Restaurants, bars, cafés et services de restauration et de traiteur, services d'hôtellerie et de cafétérias.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.